Le site dhits.net est la propriété du client édité. Il est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation du contenu de ce site web, en tout ou en partie, par quelque procédé que ce soit, faite sans l'autorisation écrite de son auteur est illicite (Loi du 11 Mars 1957, article 40, 1er alinéa). et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Tous les produits, logos, marques de fabrique ou marques enregistrées mentionnées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Les liens mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de DHits Network et son directeur de publication, celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
En conséquence, DHits Network et son directeur de publication ne peut supporter aucune responsabilité quand au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu'elle n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces liens.
Le téléchargement de tous contenus de quelques sortes que ce soit et/ou de logiciels (widgets, utilitaires ou autres) lors de l'utilisation du site se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
DHits Network et son directeur de publication se réserve, de plein droit et sans préavis, la possibilité de suspendre ou de bloquer votre accès aux services de notre site internet si vous ne respectez pas ces dispositions ou si vous portez atteinte, à quelque titre que ce soit à l’ordre public, aux bonnes mœurs ainsi qu’aux droits des tiers, nonobstant les poursuites judiciaires et dommages et intérêts que nous nous réservons d’engager et/ou de solliciter à votre encontre dans l’hypothèse où vous viendriez à contrevenir aux présentes conditions.
L'utilisateur reconnaît que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tout autre matériel (ci-après dénommés collectivement le "contenu") qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce contenu.
Le service a été developpé par le réseau de site DHits Network.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant DHits Network.
Tout utilisateur faisant usage d'un logiciel bloquant les publicités est considérer comme fraudeur, le site étant financer par la publicité, ces personnes sont prier de désactiver ce logiciel ou de quitter le site sans delais, sous peine d'être banni du site sans préavis.
L'accès au service de chat Chatteurs Network est une chance et non un droit, il s'agit d'un service privé.
Les seuls utilisateurs étant autorisé à rejoindre le service Chatteurs Network sont ceux utilisant les pages officielles HTTP du site go.chatteurs.com, tout autre client de (dit "IRC") connexion est interdit, et toutes personnes faisant usage de ce genre de logiciel est en infraction.
La modération étant apport optionnel au service de chat, nous invitons donc les utilisateurs à respecter l'équipe de modérateur du service qui est benevole et qui n'a aucune obligation légale hormis celle d'un utilisateur basique.
Le seul responsable d'une infraction est celui qui là commet, pas celui qui la sanctionne, sauf abus de modération. Tout abus de plainte sera sanctionné.
Le service met à disposition des services de signalement de comportement, via le chat et la commande /SOS et sur le forum du site via ce lien, ce service étant encore une fois optionnel, nous ne garantissons pas à résoudre quelqu'onque probléme que soit.
En cas d'actes illégaux nous vous incitons à contacter le service officiel de signalement publique via ce lien.
L'aide officielle du site n'est delivrer que sur le forum officiel du site disponible via ce lien. Tout autre demande ou forme de demande d'aide n'est pas valide et ne donnera pas lieu à une réponse. L'assistance étant optionnel nous ne garantissons en aucun cas la résolution du probléme emis.
Modalités particulières d’utilisations des services par des mineurs: il est rappelé aux parents et à toute personne exerçant l’autorité parentale, qu’il leur appartient, d’une part, de déterminer quel(s) service(s) leur enfant mineur est autorisé à utiliser et, d’autre part, de surveiller l’utilisation que celui-ci fait de ce(s) service(s).
Le site dhits.net est édité à ISSY-LES-MOULINEAUX 92130 (Haut-de-Seine, Ile-de-France, France) par le réseau de sites DHits Network dont le directeur de publication est Monsieur Brian PELLETIER en qualité de responsable du réseau de sites & de radios DHITS NETWORK.
Pour contacter DHits Network nous vous recommandons de vous adresser à contact(a)dhits.net ou au standard DHits Network 09 66 95 01 79, en précisant le service concerné.
Le site dhits.net est hébergé par la société OVH S.A.S. au capital de 10 000 000 Euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUBAIX-TOURCOING sous le numéro 424 761 419 00045 dont le siège social se situe 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Derniere mise à jour des mentions & informations légales du site dhits.net le samedi 2 juillet 2011 à 20h50 (GMT+1 - Heure de Paris).